COMMISSION ANIMATION COMMUNALE
But : Animer la commune dans les domaines culturel, sportif, artistique... en partenariat avec les associations.
La commune est en particulier chargée de :
- Participer à l’organisation des expositions, vide greniers, loto, concerts….
- Entretenir de bonnes relations avec les associations et d’en coordonner les actions,
- Prospecter les communes voisines pour créer des activités ensemble,
- Aider à la création de nouvelles associations
- Mettre, si possible, des locaux à la disposition des associations.
Fréquence des réunions : Selon les besoins, horaires aménageables. Il serait souhaitable de réunir les associations 2 fois par an.
| Membres du Conseil | Membres extérieurs |
| Jacques BAUMANN, Président | |
| Bernard BOUTEILLER , Responsable | Jean-Pierre BONIN |
| Christian BLANQUET | Robert LURAT |
| Daniel BOURDETTE | Marize MOUTON |
| Catherine CORDONNIER | Francis COUDERT |
| Evelyne GRIGNON | |
| Christian PEYRE | |
But : Ouverture des plis déposés par les candidats ayant répondu aux différents appels d’offres lancés par la Commune.
| Membres titulaires | Membres suppléants |
| Jacques BAUMANN, Président | |
| René LEGENDRE | Michel DREANO |
| Robert CHARLES | Christian PEYRE |
| Jacques LE FEVRE | Yves LERMINIER |
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S)
But : Animer et gérer l’aide sociale dans la commune.
La commission est en particulier chargée de :
- Recevoir les personnes demandant une aide ou un secours, de les aider dans les démarches, de suivre les dossiers et de les relancer si nécessaire…
- Aider les personnes âgées (aide à domicile, téléalarme…)
- Maintenir notre action en faveur des personnes âgées (Noël, Pâques, repas…) et la développer.
- Etablir des relations étroites avec les services extérieurs (assistantes sociales, APMAD, EDF, TELECOM….)
Fréquence des réunions : selon les besoins (au moins 4 par an), horaires aménageables.
| Membres du Conseil | Membres extérieurs |
| Jacques BAUMANN, Président | |
| Christian BLANQUET (Vice Président) | Elisabeth DAUTELOUP |
| Daniel BOURDETTE | Lucette LEGENDRE |
| Catherine CORDONNIER (APF) | Marize MOUTON |
| Michel DREANO | Liliane NOEL |
| Evelyne GRIGNON | Annie WALRAEVENS (Exclusion) |
| Colette KARPINSKI | Jacques BARBIER |
| Monique LURAT | Marie LESAGE (Troisième âge) |
But : Faire connaître l’action de la municipalité. Associer les Rubellois à la vie communale.
Agir en relation avec la commission communication de la Communauté d’Agglomération.
La commission est en particulier chargée de :
- Etablir des relations étroites avec les médias (radio,presse…)
- Editer un journal semestriel (juin, décembre).
- Editer un flash info, en principe, mensuel,
- Réaliser et mettre à jour régulièrement un dossier d’accueil,
- Participer à la rédaction des allocutions du Maire,
- Proposer d’inviter des Rubellois à nos manifestations,
- Mettre régulièrement à jour le site internet.
Fréquence des réunions : Selon les besoins, horaires aménageables
| Membres du Conseil | Membres extérieurs |
| Jacques BAUMANN, Président | |
| Christian PEYRE, Responsable | Marize MOUTON |
| Christian BLANQUET | |
| Bernard BOUTEILLER | |
| Catherine CORDONNIER | |
| Michel DREANO | |
| Colette KARPINSKI | |
| Jacques LE FEVRE | |
But :
1 - Respecter les termes de la loi du 11 février 2005 concernant l'accessibilité à tous les handicaps :
- des bâtiments municipaux ouverts au public,
- des voiries de la commune
2 - Etudier les diagnostics fournis par les bureaux d'étude.
3 - Etablir une échelle des priorités et des dérogations.
4 - Proposer un échéancier chiffré de réalisation des travaux.
5 - Suivre avec la commission travaux la mise en œuvre des projets.
Fréquence de réunion : 1 fois par mois (sauf pendant les vacances)
| Membres du Conseil | Membres extérieurs |
| Jacques BAUMANN,Président | |
| René LEGENDRE, Responsable | Dominique CHAIGNEAU (ADAPEI) |
| Robert CHARLES | Claude ALIBERT (Foyer des Ormes) |
| Yves LERMINIER | Sandrine FERNADEZ (Foyer des Ormes) |
| Gérard WALRAEVENS | |
But :
Evaluer et informer le conseil sur les différentes stratégies budgétaires et fiscales.
Se tenir au courant de la stratégie de la Communauté d’Agglomération en matière de finances.
La commission est en particulier chargée de :
- Préparer le budget primitif,
- Proposer le taux des 3 taxes ,
- Etudier les emprunts,
- Proposer l’attribution de subventions.
| Membres du Conseil |
| Jacques BAUMANN, Président |
| Colette KARPINSKIResponsable |
| Michel DREANO |
| Marcel CHAVIGNY |
| Michel GABOT |
| Gérard WALRAEVENS |
But :
1 - Suivre le dossier de création de la ZAC habitat pour présentation au conseil municipal en vue de son adoption. Adapter le PLU aux implantations nouvelles prévues pour la ZAC
2 - Commission permanente d'instruction et de suivi des demandes préalables de travaux et les permis de construire.
3 - Suivre le dossier de création de la ZAC activités en coopération avec le CAMVS.
Fréquence des réunions :
Pour le poste 1 : autant que de besoin avec un minimum de 2 réunions par mois.
Pour le poste 2 : 1 fois par semaine
Pour le poste 3 : Selon le programme de la CAMVS
| Membres du Conseil | Membres extérieurs |
| Jacques BAUMANN, Président | |
| René LEGENDRE Responsable | Alain DIACCI |
| Michel DREANO | Jean-Jacques ROUSSEAU |
| Michel GABOT | |
| Yves LERMINIER | |
| Françoise LEFEBVRE | |
| Gérard WALRAEVENS | |
But : Dans le cadre de la loi SRU, créer des logements conventionnés par :
- recherche d'espace foncier,
- conventions avec les constructeurs bailleurs pour mise à disposition des espaces fonciers,
- étude et accord sur les projets présentés
- participation aux commissions d'attribution
Fréquence des réunions : 1 par mois (sauf pendant les vacances)
| Membres du Conseil |
| Jacques BAUMANN, Président |
| René LEGENDRE, responsable |
| Daniel BOURDETTE |
| Bernard BOUTEILLER |
| Michel DREANO |
| Marcel CHAVIGNY |
| Jacques LE FEVRE |
| Colette KARPINSKI |
COMMISSION JARDINS FLEURIS ET MAISONS ILLUMINEES
But : Encourager les Rubellois à fleurir leurs jardins et à illuminer les maisons à Noël.
Ces actions sont menées en partenariat avec le Conseil Général.
La commission est en particulier chargée de :
- Effectuer 1 passages annuels afin de décerner les prix des jardins fleuris ,
- Effectuer 1 passage avant Noël pour les illuminations (19h-21h),
- Préparer les cérémonies de remise des prix,
- Etablir des relations avec la commission départementale des villes et villages fleuris.
Fréquence des réunions : 4 par an, horaires aménageables
| Membres du Conseil | Membres extérieurs |
| Jacques BAUMANN, Président | |
| Bernard BOUTEILLER, Responsable | Jean-Pierre BONIN |
| Catherine CORDONNIER | |
| Daniel BOURDETTE | |
| Evelyne GRIGNON | |
| Jacques LE FEVRE | |
But : Contrôle et gestion des espaces publicitaires sur le territoire de la commune (voie publique et habitations).
| Membres du Conseil |
| Jacques BAUMANN, Président |
| Christian PEYRE responsable |
| Christian BLANQUET |
| Catherine CORDONNIER |
| Monique LURAT |
| Françoise LEFEBVRE |
| Yves LERMINIER |
But : Assurer le bon fonctionnement des deux écoles et des activités parascolaires en partenariat avec les enseignants et les représentants des parents d’élèves en respectant notre profession de foi.
La commission est chargée de :
- Préparer le budget de fonctionnement des écoles,
- Fixer les tarifs des activités parascolaires (garderie, étude, cantine),
- Proposer la participation communale aux activités extra scolaires (classes transplantées, piscine…)
- Veiller aux investissements et à l’entretien du groupe scolaire,
- Etablir des relations avec l’Inspecteur de Melun IV,
- Fixer une politique d’inscription des enfants.
Fréquence des réunions: 2 à 3 conseils d'école maternelles par an (17h30 - 19h00) (2 membres)
2 à 3 conseils d'école élémentaires par an (18h00 - 20h00) (2 membres)
3 à 4 réunions par an, horaires aménageables.
| Membres du Conseil |
| Jacques BAUMANN, Président |
| Michel DREANO, Responsable |
| Evelyne GRIGNON |
| Yves LERMINIER |
| Daniel BOURDETTE |
| Monique LURAT |
COMMISSION TRAVAUX - CADRE DE VIE
But : Veiller au développement harmonieux de
la commune (propreté, embellissement). Maintenir en état et améliorer le patrimoine communal.
Assurer la sécurité sur l’ensemble du territoire communal (circulation, établissements recevant du public, risques d’incendie, risques électriques…)
La commission est en particulier chargée de :
- Déterminer au cours de l’année N les travaux qui seront exécutés l’année N+1 en suivant le programme défini dans la profession de foi,
- Chiffrer les travaux par l’obtention de devis,
- Présenter ce chiffrage au vote du budget N+1,
- Programmer avec les entreprises retenues le déroulement des travaux,
- Créer un dossier d’intervention en cas d’événement exceptionnel.
Membres : Connaissances technique souhaitables.
Des membres extérieurs peuvent participer aux travaux de la commission en fonction de compétences particulières.
Fréquence des réunions : 4 à 6 par an, horaires aménageables. Des réunions de chantier et des réunions avec les administrations extérieures sont à prévoir pendant les heures ouvrables.
| Membres du Conseil | Membres extérieurs |
| Jacques BAUMANN, Président | |
| René LEGENDRE responsable | Jean-Jacques ROUSSEAU |
| Bernard BOUTEILLER | Jean-Pierre BONIN |
| Robert CHARLES délégué sécurité | |
| Marcel CHAVIGNY | |
| Michel DREANO | |
| Michel GABOT | |
| Françoise LEFEBVRE déléguée environnement | |
| Yves LERMINIER | |
| Monique LURAT | |
| Colette KARPINSKI | |
| Gérard WALRAEVENS | |
But : Actualiser les référentiels utiles au calcul des taxes.
Cette commission est chargée de réviser les bases d'imposition en tenant compte des modifications intervenues au cours de l'année de référence
avec l'aide de membres extérieurs et en présence du représentant de l'administration fiscale.
Fréquence des réunions : 1 fois par an, heures ouvrables.
| Commissaires titulaires | Commissaires suppléants |
| Jacques BAUMANN Président | |
| Christian BLANQUET | Maxime JANNOT |
| Colette KARPINSKI | Marize MOUTON |
| Robert CHARLES | Robert LURAT |
| Michel GABOT | Joël BECHER |
| Jacques LE FEVRE | Elio AZZOLINI |
| Lucien LEDRU (hors commune) | Edwige BOREL (hors commune) |
GROUPE DE TRAVAIL :STATIONNEMENT ET SIGNALISATION ROUTIERE
| Jacques BAUMANN, Président |
| Françoise LEFEBVRE |
| Christian BLANQUET |
| Daniel BOURDETTE |
| Jacques LE FEVRE |
| Yves LERMINIER |
COMMISSION ATTRIBUTION LOGEMENTS CONVENTIONNES
But : Etudier les demandes de logements sur la commune - proposer les candidatures aux bailleurs
| Membres du Conseil |
| Jacques BAUMANN, Président |
| Christian BLANQUET, Responsable |
| Daniel BOURDETTE |
| Evelyne GRIGNON |
| Colette KARPINSKI |
| Monique LURAT |
| Gérard WALRAEVENS |